Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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313 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

313 questions

Question n° 05594 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Financement des actions d'aide alimentaire

La question a été retirée pour cause de décès.

28/03/2013
Pertinence
Question n° 05605 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Médecine anthroposophique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/03/2013
Pertinence
Question n° 05417 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Formation des orthoptistes

La question a été retirée pour cause de décès.

21/03/2013
Pertinence
Question n° 05419 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Droit au séjour pour raisons médicales

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/03/2013
Pertinence
Question n° 03950 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Traitement des mineurs étrangers isolés

La question a été retirée pour cause de décès.

03/01/2013
Pertinence
Question n° 03729 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Délégation des gestes de soins

La question a été retirée pour cause de décès.

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03730 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Accompagnement en milieu hospitalier

La question a été retirée pour cause de décès.

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03745 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Création et mise en place d'un conseil national stratégique en e-santé

La question a été retirée pour cause de décès.

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03770 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Conditionnement des médicaments

La question a été retirée pour cause de décès.

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03456 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Déserts médicaux dans le Haut-Rhin

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/12/2012
Pertinence