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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
10000 questions
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Question n° 07070 posée par M. Jean-Louis Carrère
Devenir des salariés suite aux travaux du Grand Palais
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 08845 posée par M. Jean-Louis Carrère
Création d'une école supérieure d'ingénieur du bois à Saint-Paul-lès-Dax (Landes)
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 08932 posée par M. Jean-Louis Carrère
Projet de création d'une école supérieure d'ingénieurs du bois à Saint-Paul-lès-Dax (Landes)
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 11250 posée par M. Jean-Louis Carrère
Statut des agents de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 12776 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Régime fiscal applicable aux ventes d'électricité à EDF aux établissements hospitaliers disposant de systèmes de cogénération
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 0020G posée par M. Jean-Louis Carrère
Réponses au malaise étudiant
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 13254 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Valorisation de la qualification professionnelle des coiffeurs
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 13287 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Contentieux administratifs dans la réalisation de grands travaux d'utilité publique
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 13440 posée par M. Jean-Louis Carrère
Statut des agents de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales affectés aux tâches administratives du dispositif RMI
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 14011 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Délai accordé aux ayants droit d'une personne décédée pour l'établissement des déclarations de revenu
Réponse du ministère : Économie
Pertinence