Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 0797S posée par M. Michel Boutant

Tarif de rachat de l'électricité produite au moyen d'installations photovoltaïques

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/02/2010
Pertinence
Question n° 0642S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

Transformation du lac de Beaumont-sur-Oise en décharge

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/10/2009
Pertinence
Question n° 0538S posée par M. Claude Jeannerot

Route RN 57

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/04/2009
Pertinence
Question n° 0512S posée par M. Michel Teston

Sécurisation des réseaux de distribution d'électricité

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 0513S posée par M. Alain Vasselle

Coordination entre projets de traitement des déchets et plans départementaux en cours de révision

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 0426S posée par M. Antoine Lefèvre

Réaménagement de la RN 2

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/02/2009
Pertinence
Question n° 0308S posée par M. Claude Biwer

Coût du développement de l'énergie éolienne

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

16/10/2008
Pertinence
Question n° 0311S posée par M. Bernard Fournier

Conséquences de la fusion des DDE - DDAF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

16/10/2008
Pertinence
Question n° 0086S posée par M. Bernard Dussaut

Résorption de la décharge illégale de pneumatiques usagés à Cérons en Gironde

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

01/11/2007
Pertinence
Question n° 0089S posée par M. Christian Cambon

Renforcement nécessaire de la lutte contre les nuisances sonores le long des grandes voies routières

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

01/11/2007
Pertinence