Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 0003S posée par M. Michel Doublet

Récupération des eaux pluviales

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 0006S posée par M. Bernard Piras

Règles applicables aux constructions existantes en zone non urbaine

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 0024S posée par M. Gérard Bailly

Coût du maintien des prédateurs dans les montagnes

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

09/08/2007
Pertinence
Question n° 0075S posée par M. Jean Besson

Implantation d'un pôle toxicologique à Rovaltain dans la Drôme

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

25/10/2007
Pertinence
Question n° 0078S posée par M. Michel Esneu

Conditions d'instruction des autorisations d'urbanisme

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

25/10/2007
Pertinence
Question n° 0086S posée par M. Bernard Dussaut

Résorption de la décharge illégale de pneumatiques usagés à Cérons en Gironde

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

01/11/2007
Pertinence
Question n° 0089S posée par M. Christian Cambon

Renforcement nécessaire de la lutte contre les nuisances sonores le long des grandes voies routières

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

01/11/2007
Pertinence
Question n° 0160G posée par M. Alain Vasselle

Risques sur la santé liés aux incinérateurs de déchets

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

27/06/2008
Pertinence
Question n° 0308S posée par M. Claude Biwer

Coût du développement de l'énergie éolienne

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

16/10/2008
Pertinence
Question n° 0311S posée par M. Bernard Fournier

Conséquences de la fusion des DDE - DDAF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

16/10/2008
Pertinence