Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 0907S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Devenir des activités ferroviaires en Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0795S posée par M. Bernard Fournier

    Dispositif Scellier dans les communes classées en zone C

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0797S posée par M. Michel Boutant

    Tarif de rachat de l'électricité produite au moyen d'installations photovoltaïques

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0727S posée par M. François Marc

    Desserte ferroviaire grande vitesse intra-bretonne

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0642S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Transformation du lac de Beaumont-sur-Oise en décharge

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0339G posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Simplification des procédures pour les familles des victimes du vol Paris-Rio

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0294G posée par Mme Muguette Dini

    Grippe porcine au Mexique

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0538S posée par M. Claude Jeannerot

    Route RN 57

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0512S posée par M. Michel Teston

    Sécurisation des réseaux de distribution d'électricité

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0513S posée par M. Alain Vasselle

    Coordination entre projets de traitement des déchets et plans départementaux en cours de révision

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible