Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 1181S posée par M. Simon Sutour

    Permis de recherche du gaz de schiste

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1145S posée par Mme Patricia Schillinger

    Devenir des déchets ultimes stockés par l'entreprise Stocamine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0954S posée par Mme Catherine Troendlé

    Recrutement des commissaires enquêteurs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0873S posée par M. Jean-Paul Alduy

    Freins au développement de l'éolien dus à Météo France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0642S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Transformation du lac de Beaumont-sur-Oise en décharge

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0611S posée par M. Roland Courteau

    Création d'une zone économique et exclusive en Méditerranée

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0513S posée par M. Alain Vasselle

    Coordination entre projets de traitement des déchets et plans départementaux en cours de révision

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0411S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Développement du parc des éoliennes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0382S posée par M. Gérard César

    Financement des installations de traitement des eaux usées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0086S posée par M. Bernard Dussaut

    Résorption de la décharge illégale de pneumatiques usagés à Cérons en Gironde

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible