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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

  1. Question n° 0709G posée par Mme Fabienne Keller

    Bilan du Grenelle

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17431 posée par M. Robert Tropeano

    Projet de prospection de gaz de schiste

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1181S posée par M. Simon Sutour

    Permis de recherche du gaz de schiste

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1145S posée par Mme Patricia Schillinger

    Devenir des déchets ultimes stockés par l'entreprise Stocamine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0551G posée par M. Bernard Saugey

    Climat social

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1053S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Mise en oeuvre du projet de ligne à grande vitesse en Normandie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0509G posée par M. Louis Nègre

    Décret concessions de plage

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0954S posée par Mme Catherine Troendlé

    Recrutement des commissaires enquêteurs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0873S posée par M. Jean-Paul Alduy

    Freins au développement de l'éolien dus à Météo France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0440G posée par M. Bruno Retailleau

    Projet de l'A 831

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Faible