Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 02930 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Situation dramatique des agriculteurs en Moselle

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/01/2018
Pertinence
Question n° 08107 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Mortalité des abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/12/2018
Pertinence
Question n° 08264 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Indemnisation des intempéries d'envergure

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/12/2018
Pertinence
Question n° 22048 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Non-application du contrôle des structures agricoles aux frontières

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/04/2021
Pertinence
Question n° 23094 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Coupes de bois sauvages dans les forêts mosellanes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/06/2021
Pertinence
Question n° 23166 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Conditions de résiliation d'un bail rural

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/06/2021
Pertinence
Question n° 28026 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Interdiction du déterrage des blaireaux

La question est caduque

26/05/2022
Pertinence
Question n° 28260 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Devenir des entreprises de travaux forestiers

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 01157 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Devenir des entreprises de travaux forestiers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01159 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Interdiction du déterrage des blaireaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

14/07/2022
Pertinence