Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

Question n° 02936 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Situation des malades du cancer en Moselle

La question est caduque

25/01/2018
Pertinence
Question n° 02938 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Devenir des contrats aidés en Moselle

Réponse du Ministère du travail

25/01/2018
Pertinence
Question n° 0290G posée par M. Jean-Marie Mizzon

Agressions de médecins généralistes

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/04/2018
Pertinence
Question n° 04337 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question a été retirée

12/04/2018
Pertinence
Question n° 0356S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

10/05/2018
Pertinence
Question n° 07278 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/10/2018
Pertinence
Question n° 08014 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Difficultés financières des hôpitaux psychiatriques mosellans

La question est caduque

06/12/2018
Pertinence
Question n° 09744 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Débat éthique sur les humanoïdes dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

04/04/2019
Pertinence
Question n° 0816S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Réglementation relative aux dépôts de cercueils dans des dépositoires

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

23/05/2019
Pertinence
Question n° 11345 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Mesures de prévention contre la canicule

La question est caduque

11/07/2019
Pertinence