Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

224 questions

Question n° 02927 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Situation des conciliateurs de justice de Moselle

Réponse du Ministère de la justice

25/01/2018
Pertinence
Question n° 02930 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Situation dramatique des agriculteurs en Moselle

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/01/2018
Pertinence
Question n° 02931 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Mesures de sécurité à la centrale de Cattenom

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

25/01/2018
Pertinence
Question n° 02935 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Indemnisation des dommages aux habitants de Rosbruck

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

25/01/2018
Pertinence
Question n° 02936 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Situation des malades du cancer en Moselle

La question est caduque

25/01/2018
Pertinence
Question n° 02938 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Devenir des contrats aidés en Moselle

Réponse du Ministère du travail

25/01/2018
Pertinence
Question n° 02982 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Situation des tribunaux de grande instance de Thionville et de Sarreguemines

Réponse du Ministère de la justice

01/02/2018
Pertinence
Question n° 03084 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Ouverture d'un quatrième département à l'institut universitaire de technologie de Thionville-Yutz

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03350 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Couverture partielle en téléphonie mobile du territoire mosellan

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03556 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Situation des « patriotes résistant à l'Occupation » de Moselle et d'Alsace

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

01/03/2018
Pertinence