Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8198 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8198 questions

Question n° 25878 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Produits alimentaires et vétérinaires pour animaux: taxe

Réponse du ministère : Environnement

04/04/1978
Pertinence
Question n° 25941 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Emploi des jeunes: formation technologique large

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1978
Pertinence
Question n° 26024 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Affichage sauvage à caractère politique: répression

Réponse du ministère : Intérieur

19/04/1978
Pertinence
Question n° 26025 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Artisans et commerçants invalides: exonération de cotisation d'assurance maladie

Réponse du ministère : Santé

19/04/1978
Pertinence
Question n° 26026 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Femmes d'artisans et commerçants: congé de maternité

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

19/04/1978
Pertinence
Question n° 26092 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Développement des activités théâtrales: formation des instituteurs

Réponse du ministère : Culture

28/04/1978
Pertinence
Question n° 26258 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Immatriculation temporaire des véhicules (réglementation)

Réponse du ministère : Budget

10/05/1978
Pertinence
Question n° 26468 posée par M. Jean-Pierre Blanc

OCDE: recommandation en faveur de la lutte contre la pollution

Réponse du ministère : Environnement

24/05/1978
Pertinence
Question n° 26469 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Femmes d'artisans: représentation au sein d'organismes consulaires

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

24/05/1978
Pertinence
Question n° 26495 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Convention sociale avec la Suède: date de signature

Réponse du ministère : Santé

26/05/1978
Pertinence