Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 33568 posée par M. Jean-Yves Autexier

Présentation du site Internet de la Banque centrale européenne

Réponse du ministère : Économie

07/06/2001
Pertinence
Question n° 0733G posée par M. Jean-Yves Leconte

Économie et Europe

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

02/12/2011
Pertinence
Question n° 0079C posée par M. André Vallini

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 0080C posée par M. René Beaumont

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 0744G posée par M. Olivier Henno

Brexit

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/04/2019
Pertinence
Question n° 0745G posée par M. André Gattolin

Budget européen

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

12/04/2019
Pertinence
Question n° 0750G posée par M. Jean Bizet

Brexit

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/04/2019
Pertinence
Question n° 0976G posée par M. Jean-Yves Leconte

Politique européenne de la France

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

24/10/2019
Pertinence
Question n° 1154G posée par M. Richard Yung

Brexit

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/01/2020
Pertinence
Question n° 1206G posée par M. Olivier Cigolotti

Crise migratoire aux frontières de la Grèce

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/03/2020
Pertinence