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Questions avec et sans réponses

44 questions

1. Question n° 01856 posée par Mme Christiane Demontès

   Avenir du Kosovo

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   20/09/2007

   Pertinence

2. Question n° 21534 posée par M. Louis Souvet

   Statut du Kosovo

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   09/02/2006

   Pertinence

3. Question n° 09254 posée par M. Gilbert Chabroux

   Situation au Kosovo

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   02/10/2003

   Pertinence

4. Question n° 0052G posée par Mme Hélène Luc

   Situation en Irak

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux relations avec le Parlement

   13/12/2002

   Pertinence

5. Question n° 33035 posée par M. Philippe Marini

   Avenir de la politique de lutte contre les mines antipersonnel

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   10/05/2001

   Pertinence

6. Question n° 32892 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Lutte contre les mines antipersonnel

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   03/05/2001

   Pertinence

7. Question n° 32893 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Place de la France dans l'engagement pour le financement en faveur de la lutte contre les mines antipersonnel

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   03/05/2001

   Pertinence

8. Question n° 0378G posée par M. Daniel Goulet

   Situation au Proche-Orient

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   06/10/2000

   Pertinence

9. Question n° 0285G posée par M. Jacques Legendre

   Situation au Kosovo

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   25/02/2000

   Pertinence

10. Question n° 0169G posée par M. Guy Fischer

    Règlement de la crise du Kosovo

    Réponse du ministère : Défense

    04/06/1999

    Pertinence