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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
111 questions
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Question n° 0465G posée par M. Marc Daunis
Négociations à Genève et préparation de la « COP 21»
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 10006 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation de l'industrie cimentière
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 09814 posée par M. Jean-Noël Guérini
Niveau record des émissions de dioxyde de carbone
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 09371 posée par M. Louis Nègre
Lenteur de la réduction des émissions de CO2
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 09238 posée par M. Louis Nègre
Dangereuse diminution de la superficie et de l'épaisseur de la banquise arctique
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 08595 posée par M. Roland Courteau
Actions permettant d'atténuer les émissions de gaz à effet de serre des pratiques agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 07245 posée par M. Marcel Rainaud
Réaffectation des « crédits carbone » à la filière bois
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 07039 posée par Mme Isabelle Pasquet
Attribution des recettes générées par le système de ventes aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 06982 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Réaffectation des « crédits carbone » à la filière bois
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 06828 posée par M. Jean-Claude Leroy
Attribution des recettes générées par le système de vente aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence