Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

224 questions

  1. Question n° 08291 posée par Mme Véronique Guillotin

    Viabilité du modèle économique des aides à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08075 posée par M. Jean-François Rapin

    Crise sectorielle de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07963 posée par Mme Maryse Carrère

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07126 posée par M. Michel Canévet

    Digitalisation des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0684S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Examens de biologie médicale délocalisée

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06610 posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Statut des assistants de vie aux familles

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0435S posée par M. Guillaume Gontard

    Pratiques douteuses du groupe Avec et de son président-fondateur

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05187 posée par M. Alain Duffourg

    Situation des services d'aide et d'accompagnement à domicile publics

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05044 posée par M. Daniel Laurent

    Télésurveillance des patients insuffisants cardiaques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05057 posée par Mme Annick Jacquemet

    Prise en charge de la télésurveillance des patients porteurs de moniteurs cardiaques implantables

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible