Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

101 questions

Question n° 25186 posée par Mme Laurence Cohen

Reconnaissance des qualifications des infirmiers anesthésistes

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 20792 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Statut de la profession d'infirmier anesthésiste

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/03/2016
Pertinence
Question n° 19898 posée par M. Jean Louis Masson

Psychomotriciens

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/02/2016
Pertinence
Question n° 13768 posée par Mme Françoise Férat

Réforme de la formation initiale en kinésithérapie

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/11/2014
Pertinence
Question n° 12034 posée par M. Jean-Claude Leroy

Inquiétudes des étudiants infirmiers-anesthésistes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

19/06/2014
Pertinence
Question n° 10216 posée par M. Didier Marie

Reconnaissance de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/01/2014
Pertinence
Question n° 07809 posée par Mme Virginie Klès

Réforme du diplôme de puéricultrice

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/08/2013
Pertinence
Question n° 07544 posée par M. Alain Le Vern

Réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/07/2013
Pertinence
Question n° 07553 posée par Mme Patricia Schillinger

Diplôme de puéricultrice

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/07/2013
Pertinence
Question n° 05819 posée par Mme Sophie Primas

Reconnaissance de la formation d'ergothérapeute dans la région Île-de-France

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/04/2013
Pertinence