Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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313 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

313 questions

  1. Question n° 0059G posée par M. Frédéric Marchand

    États généraux de la politique de la ville

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01616 posée par Mme Patricia Schillinger

    Interdiction du glyphosate

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01880 posée par M. Antoine Karam

    Nomenclature des sièges coquilles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0099G posée par Mme Patricia Schillinger

    Maisons de retraite

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0111G posée par M. Michel Amiel

    Prévention

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02264 posée par M. Robert Navarro

    Impact des compteurs Linky sur la santé

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02345 posée par M. Michel Amiel

    Pseudoéphédrine en libre accès

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02530 posée par M. Dominique Théophile

    Revalorisation du coefficient géographique aux Antilles et en Guyane

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02550 posée par M. Michel Amiel

    Situation des EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0222G posée par M. Dominique Théophile

    Santé en Guadeloupe

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne