Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 02954 posée par M. Dominique Théophile

Extension du fonds vert à l'ensemble des outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

01/02/2018
Pertinence
Question n° 0308G posée par M. Dominique Théophile

Algues sargasses en Guadeloupe

Réponse du Ministère des outre-mer

11/04/2018
Pertinence
Question n° 05244 posée par M. Dominique Théophile

Manque de financement de la recherche sur les algues sargasses

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

31/05/2018
Pertinence
Question n° 08199 posée par M. Dominique Théophile

Plan eau Guadeloupe 2022

La question est caduque

20/12/2018
Pertinence
Question n° 11353 posée par M. Dominique Théophile

Délocalisation de la préfecture de la Guadeloupe

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/07/2019
Pertinence
Question n° 0971G posée par M. Dominique Théophile

Quotidien France Antilles

Réponse du Ministère des outre-mer

17/10/2019
Pertinence
Question n° 14530 posée par M. Dominique Théophile

Avenir des agences des cinquante pas géométriques de Guadeloupe et de Martinique

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1216S posée par M. Dominique Théophile

Hausse du coût de la vie en Guadeloupe et dans les outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

11/06/2020
Pertinence