Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

86 questions

  1. Question n° 0081G posée par M. Dominique Théophile

    Coupures d'eau en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0133G posée par Mme Noëlle Rauscent

    Position de la France en Europe sur le glyphosate

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02247 posée par Mme Patricia Schillinger

    Fermeture du site de Stocamine

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02264 posée par M. Robert Navarro

    Impact des compteurs Linky sur la santé

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02954 posée par M. Dominique Théophile

    Extension du fonds vert à l'ensemble des outre-mer

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Forte

  6. Question n° 03339 posée par M. Arnaud de Belenet

    Mise en conformité des installations individuelles d'assainissement en cas de vente

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0308G posée par M. Dominique Théophile

    Algues sargasses en Guadeloupe

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Forte

  8. Question n° 04408 posée par M. Michel Dennemont

    Sous-évaluation des taux de goudron et de nicotines dans les cigarettes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04411 posée par M. Michel Dennemont

    Diagnostics thermiques dans le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  10. Question n° 04684 posée par M. Dominique Théophile

    Mise en place du plan biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte