Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 0111G posée par M. Michel Amiel

Prévention

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/11/2017
Pertinence
Question n° 0337S posée par M. Georges Patient

Dépistage néonatal de la drépanocytose

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/04/2018
Pertinence
Question n° 05342 posée par M. Michel Amiel

Consultation générale de prévention

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/05/2018
Pertinence
Question n° 07337 posée par M. Frédéric Marchand

Risques sanitaires liés à l'exposition aux rayonnements ultraviolets artificiels

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07854 posée par M. Michel Amiel

Consultation générale de prévention

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/11/2018
Pertinence
Question n° 09128 posée par M. Michel Amiel

Lutte régionale contre le tabac

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/02/2019
Pertinence
Question n° 09605 posée par M. Michel Amiel

Campagnes sur les accidents vasculaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/03/2019
Pertinence
Question n° 10092 posée par Mme Patricia Schillinger

Prévention des risques sanitaires liés au candida auris

La question est caduque

18/04/2019
Pertinence
Question n° 0855G posée par Mme Patricia Schillinger

Plan canicule

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/06/2019
Pertinence
Question n° 11332 posée par Mme Patricia Schillinger

Prévention des risques sanitaires liés au candida auris

La question est caduque

04/07/2019
Pertinence