Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 0111G posée par M. Michel Amiel

Prévention

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/11/2017
Pertinence
Question n° 05342 posée par M. Michel Amiel

Consultation générale de prévention

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/05/2018
Pertinence
Question n° 06322 posée par M. Michel Amiel

Lutte contre l'antibiorésistance

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/07/2018
Pertinence
Question n° 0477S posée par Mme Françoise Cartron

Risques liés à l'emploi de certains matériaux dans les terrains de sport synthétiques

La question a été retirée

11/10/2018
Pertinence
Question n° 07337 posée par M. Frédéric Marchand

Risques sanitaires liés à l'exposition aux rayonnements ultraviolets artificiels

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07562 posée par M. Dominique Théophile

Risques de l'allaitement à la suite d'une exposition à la chlordécone

La question est caduque

01/11/2018
Pertinence
Question n° 07854 posée par M. Michel Amiel

Consultation générale de prévention

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/11/2018
Pertinence
Question n° 08093 posée par M. Michel Amiel

Lutte contre l'antibiorésistance

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/12/2018
Pertinence
Question n° 08555 posée par M. Frédéric Marchand

Responsabilité de l'État sur le maintien de la Dépakine sur le marché après 2003

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/01/2019
Pertinence
Question n° 08791 posée par Mme Patricia Schillinger

Rappel de produits alimentaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/02/2019
Pertinence