Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 01564 posée par M. Antoine Karam

    Ressources fiscales des chambres de commerce et d'industrie

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01788 posée par M. Antoine Karam

    Situation du contrôle aérien en Guyane

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01880 posée par M. Antoine Karam

    Nomenclature des sièges coquilles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0183G posée par M. Antoine Karam

    Couverture numérique en Outre-Mer

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03046 posée par M. Antoine Karam

    Renforcement de la lutte contre la pêche illégale en Guyane

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0245S posée par M. Antoine Karam

    Renforcement de la lutte contre la pêche illégale en Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Forte

  7. Question n° 03802 posée par M. Antoine Karam

    Suppression de l'allocation logement pour le financement de travaux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  8. Question n° 03803 posée par M. Antoine Karam

    Application de l'abattement sur les plus-values immobilières

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  9. Question n° 05910 posée par M. Antoine Karam

    Mise en oeuvre de la pratique avancée infirmière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 05911 posée par M. Antoine Karam

    Création d'une dotation de mobilité pour la formation des élus ultramarins

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Forte