Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 0168S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Avenir des entreprises Saft Power Systems et Harmer+Simmons

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0622S posée par M. Yannick Botrel

    Situation du site de production RFS de Lannion

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 10310 posée par M. Gérard Le Cam

    Situation de l'entreprise RFS à Lannion dans les Côtes-d'Armor

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 14433 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Avenir du maillage douanier en Bretagne

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14665 posée par M. Gérard Le Cam

    Avenir du maillage douanier breton

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14732 posée par M. Jacky Le Menn

    Avenir du maillage douanier en Bretagne

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16190 posée par M. Yannick Botrel

    Frais et mobilité bancaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17304 posée par M. Yannick Botrel

    Avenir des services douaniers en Bretagne

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 17305 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Avenir des services douaniers en Bretagne

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 17524 posée par M. Jacky Le Menn

    Quel dialogue social pour la restructuration des services douaniers en Bretagne ?

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible