Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 26111 posée par M. Pierre Charon

    Échec du système scolaire français

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0138C posée par Mme Dominique Gillot

    Situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05072 posée par Mme Éliane Assassi

    Réduction des moyens d'enseignement dans les collèges et lycées de la Seine-Saint-Denis pour la rentrée 2008-2009

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04677 posée par M. Daniel Percheron

    Suppression d'enseignants dans la région Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05422 posée par M. Pierre Biarnès

    Dégradation du statut juridique et financier des personnels enseignants

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00335 posée par M. Charles de Cuttoli

    Situation des enseignants du lycée français Charles-Lepierre à Lisbonne (Portugal)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  7. Question n° 22243 posée par M. Charles de Cuttoli

    Situation des enseignants du lycée français Charles Lepierre à Lisbonne

    La question est caduque

    Pertinence Très forte