Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 13599 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Difficultés des lycéens scolarisés dans les établissements d'enseignement français au Portugal

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24903 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du minsitre portuguais de la culture

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04976 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Axe ferroviaire atlantique international vers l'Espagne et le Portugal

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04243 posée par M. Olivier Roux

    Radio française à Lisbonne (Portugal)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00620 posée par M. Marc Lauriol

    Enseignement du français à l'institut franco-portugais

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06586 posée par M. Robert Pontillon

    Mesures en faveur des exportations françaises au Portugal

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22243 posée par M. Charles de Cuttoli

    Situation des enseignants du lycée français Charles Lepierre à Lisbonne

    La question est caduque

    Pertinence Très forte