Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

316 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

316 questions

  1. Question n° 22243 posée par M. Charles de Cuttoli

    Situation des enseignants du lycée français Charles Lepierre à Lisbonne

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00335 posée par M. Charles de Cuttoli

    Situation des enseignants du lycée français Charles-Lepierre à Lisbonne (Portugal)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00347 posée par M. Charles de Cuttoli

    Projets de restructuration des instituts et centres culturels français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05146 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement français à l'étranger: exonération des droits de scolarité au Portugal

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06586 posée par M. Robert Pontillon

    Mesures en faveur des exportations françaises au Portugal

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08555 posée par M. Marc Lauriol

    Enseignement du français au Portugal

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00620 posée par M. Marc Lauriol

    Enseignement du français à l'institut franco-portugais

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01996 posée par M. Pierre Lacour

    Suite d'un rapport concernant la promotion touristique du Bicentenaire de la Révolution française

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04243 posée par M. Olivier Roux

    Radio française à Lisbonne (Portugal)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  10. Question n° 04976 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Axe ferroviaire atlantique international vers l'Espagne et le Portugal

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible