Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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316 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

316 questions

  1. Question n° 10779 posée par Mme Gisèle Jourda

    Risque de sécurité des États-membres de l'Union européenne par suite de la fuite d'un enregistrement

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0724G posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Financement de la ligne ferroviaire Lyon-Turin

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03794 posée par M. Alain Cadec

    Changement d'heure

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02757 posée par M. Damien Regnard

    Délais pour les rendez-vous dans les consulats

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02410 posée par M. Jacques Fernique

    Positionnement de la France sur l'exploitation minière des fonds marins

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01592 posée par M. Fabien Gay

    Nécessité d'une réponse nationale à l'urgence climatique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00564 posée par M. Pierre Charon

    Échec du système scolaire français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 2304G posée par Mme Nadège Havet

    « One Ocean Summit »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26111 posée par M. Pierre Charon

    Échec du système scolaire français

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 2191G posée par M. Olivier Jacquin

    Directive relative aux travailleurs des plateformes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible