Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

2992 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

2992 questions

Question n° 26539 posée par M. Roger Boileau

Accession à la propriété: révision du montant des intérêts déductibles des emprunts

Réponse du ministère : Économie

31/05/1978
Pertinence
Question n° 26606 posée par M. Paul Seramy

Réalisation d'hébergements locatifs de loisirs

Réponse du ministère : Environnement

09/06/1978
Pertinence
Question n° 26694 posée par M. Jean Sauvage

Accès aux vacances: programme concerté

Réponse du ministère : Jeunesse

15/06/1978
Pertinence
Question n° 27129 posée par M. Pierre Vallon

Réhabilitation des centres villes: possibilités de construction offertes aux offices d'HLM

Réponse du ministère : Logement

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27519 posée par M. Michel Chauty

Logements primés ou aides: locaux de séchage et de bricolage

Réponse du ministère : Environnement

03/10/1978
Pertinence
Question n° 28736 posée par M. Paul Jargot

Logements sociaux du département de l'Isère: situation

Réponse du ministère : Environnement

18/01/1979
Pertinence
Question n° 29379 posée par M. André Rabineau

Logements sociaux: abaissement des taux d'intérêts de prêts

Réponse du ministère : Logement

08/03/1979
Pertinence
Question n° 34308 posée par M. François Prigent

Promotion du logement social de qualité

La question est caduque

24/05/1980
Pertinence
Question n° 35028 posée par Mme Cécile Goldet

Logements sociaux: attribution selon les besoins

Réponse du ministère : Environnement

20/08/1980
Pertinence
Question n° 01695 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Stations de sports d'hiver: logements sociaux

Réponse du ministère : Environnement

29/01/1981
Pertinence