Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

  1. Question n° 1167S posée par M. Stéphane Demilly

    Avenir de l'OTAN

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10665 posée par M. Philippe Folliot

    Relève future des moyens de surveillance maritime en Outre-mer

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0730G posée par M. Pierre Jean Rochette

    Industrie de la défense

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10031 posée par M. Philippe Folliot

    Continuité des capacités de renseignement de la Marine nationale

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09324 posée par M. Philippe Folliot

    Répartition des moyens aériens au regard de la recomposition de la stratégie de défense française et de l'arrivée prochaine de nouveaux systèmes

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0466G posée par M. Cédric Perrin

    Lutte anti-drones

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06818 posée par M. Philippe Folliot

    Répartition des moyens de la Marine nationale

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0198G posée par M. Ludovic Haye

    Annonces du Président de la République sur le budget des armées

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0333S posée par M. Cédric Perrin

    Condition d'accès à l'honorariat au grade supérieur pour les réservistes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04552 posée par M. Olivier Rietmann

    Condition d'accès à l'honorariat au grade supérieur pour les réservistes

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible