Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 02568 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02108 posée par M. Daniel Laurent

Plan national de lutte contre la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/11/2017
Pertinence
Question n° 00010 posée par Mme Françoise Férat

Reconnaissance de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00017 posée par Mme Claire-Lise Campion

Financement du plan de lutte contre la maladie de Lyme et prise en charge des patients

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00070 posée par M. Yves Détraigne

Maladies provoquées par les morsures de tiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 25861 posée par M. Yves Détraigne

Maladies provoquées par les morsures de tiques

La question est caduque

25/05/2017
Pertinence
Question n° 25685 posée par M. Claude Kern

Diagnostic de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/04/2017
Pertinence
Question n° 25650 posée par M. Alain Fouché

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/04/2017
Pertinence
Question n° 25662 posée par M. Jean-Claude Leroy

Prise en charge de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/04/2017
Pertinence
Question n° 25485 posée par Mme Laurence Cohen

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/03/2017
Pertinence