Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

85 questions

  1. Question n° 10160 posée par Mme Patricia Schillinger

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 13815 posée par M. Roland Courteau

    Reconnaissance de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02868 posée par M. Alain Fauconnier

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05133 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation des malades atteints de la borréliose de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06767 posée par M. Yves Détraigne

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08658 posée par Mme Esther Sittler

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 10141 posée par M. Yves Krattinger

    Lutte contre la maladie de Lyme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  8. Question n° 12820 posée par M. Roland Courteau

    Borréliose de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  9. Question n° 13093 posée par M. Raymond Couderc

    Lutte contre la maladie de Lyme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 13101 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Borréliose de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte