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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
54 questions
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Question n° 15904 posée par Mme Colette Mélot
Sections européennes dans les collèges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 15803 posée par Mme Colette Mélot
Langues anciennes latin et grec
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 14204 posée par Mme Colette Mélot
Réforme de la carte de l'éducation prioritaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14205 posée par Mme Colette Mélot
Rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14206 posée par Mme Colette Mélot
Professions juridiques réglementées
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 13707 posée par Mme Colette Mélot
Démographie médicale
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 11967 posée par Mme Colette Mélot
Conditions de vie des conjoints survivants des Grands invalides de guerre
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 11813 posée par Mme Colette Mélot
Inscription des crémiers-fromagers à l'artisanat
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 11834 posée par Mme Colette Mélot
Fiche de prévention de la pénibilité
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 11598 posée par Mme Colette Mélot
Site des Archives nationales de Fontainebleau
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence