Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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338 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

338 questions

  1. Question n° 01216 posée par M. Edouard Le Jeune

    Représentation des professions de santé au sein d'organismes

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23077 posée par M. Jacques Donnay

    Nombre de cas de méningite méningococcique recensés dans le département du Nord

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14454 posée par M. Jean Louis Masson

    Entraînement d'avions américains dans le secteur de Grostenquin

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18543 posée par M. Jean Louis Masson

    Entraînement d'avions militaires au dessus du canton de Grostenquin

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08547 posée par M. Jean Louis Masson

    Désaffectation de la base aérienne de Grostenquin

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09967 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances provoquées par la base aérienne de Grostenquin

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 13596 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Situation dramatique des commerces du centre-ville de Toulouse

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13885 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Inquiétudes des artisans et commerçants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14582 posée par M. Damien Regnard

    Conséquences de la propagation du coronavirus

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14877 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Crise des petites entreprises et des artisans-commerçants liée à l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne