Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 20152 posée par M. Daniel Laurent

Situation de la filière torréfactrice et de la distribution automatique de boissons

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

21/01/2021
Pertinence
Question n° 19236 posée par Mme Chantal Deseyne

Commerce de gros de boissons

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

03/12/2020
Pertinence
Question n° 19323 posée par Mme Elsa Schalck

Situation des distributeurs-grossistes en boissons

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

03/12/2020
Pertinence
Question n° 19022 posée par M. Michel Dagbert

Situation des distributeurs-grossistes en boissons

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence
Question n° 18772 posée par M. Jean-Marie Janssens

Soutien aux distributeurs-grossistes en boissons

La question est caduque

12/11/2020
Pertinence
Question n° 18667 posée par M. Yves Détraigne

Inquiétudes des distributeurs-grossistes en boissons

La question est caduque

05/11/2020
Pertinence
Question n° 16340 posée par M. Olivier Cigolotti

Intégration des distributeurs-grossistes en boissons dans le plan de soutien

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16161 posée par M. Guillaume Gontard

Intégration des distributeurs-grossistes en boissons dans le plan de soutien au secteur de la restauration

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16051 posée par M. Jean-Claude Requier

Situation des grossistes en boissons, brasseurs et limonadiers

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16057 posée par Mme Catherine Dumas

Situation du secteur des distributeurs-grossistes en boissons pendant la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

14/05/2020
Pertinence