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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 01775 posée par M. Alain Duffourg

   Mise en oeuvre de MaPrimeRenov'

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   28/07/2022

   Pertinence

2. Question n° 04077 posée par M. Hervé Maurey

   Rénovation énergétique dans les copropriétés

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   01/12/2022

   Pertinence

3. Question n° 04121 posée par M. Hervé Maurey

   Difficultés liées au dispositif « MaPrimeRenov »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   01/12/2022

   Pertinence

4. Question n° 04140 posée par Mme Christine Herzog

   Rénovation thermique de maison minière dans patrimoine classé

   Réponse du Ministère de la culture

   01/12/2022

   Pertinence

5. Question n° 05183 posée par M. Jean-Pierre Moga

   Retards de paiements liés au dispositif MaPrimeRénov'

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   09/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 0434S posée par Mme Amel Gacquerre

   Interdiction de mise en location des passoires énergétiques et ses conséquences sur le secteur du logement

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   16/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 0448S posée par M. Olivier Cigolotti

   Difficultés du dispositif MaPrimeRénov'

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   23/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 06381 posée par M. Jean-Marie Janssens

   Efficacité et dysfonctionnements du dispositif MaPrimRenov

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   20/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 0419G posée par M. Olivier Henno

   Mise en oeuvre du diagnostic de performance énergétique

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   18/05/2023

   Pertinence

10. Question n° 0835S posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Accompagnement pour la rénovation énergétique du logement de nos concitoyens

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    12/10/2023

    Pertinence