Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 23151 posée par M. Jean-François Longeot

Exclus du dispositif « Ma Prime Rénov »

La question est caduque

03/06/2021
Pertinence
Question n° 01775 posée par M. Alain Duffourg

Mise en oeuvre de MaPrimeRenov'

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

28/07/2022
Pertinence
Question n° 04077 posée par M. Hervé Maurey

Rénovation énergétique dans les copropriétés

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

01/12/2022
Pertinence
Question n° 04121 posée par M. Hervé Maurey

Difficultés liées au dispositif « MaPrimeRenov »

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

01/12/2022
Pertinence
Question n° 04140 posée par Mme Christine Herzog

Rénovation thermique de maison minière dans patrimoine classé

Réponse du Ministère de la culture

01/12/2022
Pertinence
Question n° 05183 posée par M. Jean-Pierre Moga

Retards de paiements liés au dispositif MaPrimeRénov'

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

09/02/2023
Pertinence
Question n° 0434S posée par Mme Amel Gacquerre

Interdiction de mise en location des passoires énergétiques et ses conséquences sur le secteur du logement

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

16/02/2023
Pertinence
Question n° 0448S posée par M. Olivier Cigolotti

Difficultés du dispositif MaPrimeRénov'

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

23/02/2023
Pertinence
Question n° 05901 posée par Mme Nadia Sollogoub

Dysfonctionnements persistants du dispositif « MaPrimeRénov' »

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

23/03/2023
Pertinence
Question n° 06381 posée par M. Jean-Marie Janssens

Efficacité et dysfonctionnements du dispositif MaPrimRenov

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

20/04/2023
Pertinence