Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1960 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1960 questions

Question n° 15306 posée par M. Roland Courteau

Assurance chômage

La question est caduque

30/09/2010
Pertinence
Question n° 15275 posée par Mme Gisèle Printz

Maintien définitif de l'allocation équivalent retraite

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

23/09/2010
Pertinence
Question n° 15013 posée par M. Yves Détraigne

Cotisations sociales sur les bas salaires

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

09/09/2010
Pertinence
Question n° 13147 posée par M. Jean Louis Masson

Allocation équivalent retraite des travailleurs frontaliers

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

22/04/2010
Pertinence
Question n° 11865 posée par M. Jean Louis Masson

Allocation équivalent retraite des travailleurs frontaliers

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

28/01/2010
Pertinence
Question n° 09891 posée par M. André Vantomme

Difficultés de gestion des contrats aidés auxquelles sont confrontés les établissements hospitaliers

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

06/08/2009
Pertinence
Question n° 09548 posée par M. Jean Louis Masson

Suppression de l'allocation équivalent retraite

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

09/07/2009
Pertinence
Question n° 08941 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnisation du chômage des travailleurs frontaliers

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

28/05/2009
Pertinence
Question n° 08688 posée par M. Bruno Retailleau

Rétablissement de l'allocation équivalent retraite

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

14/05/2009
Pertinence
Question n° 08698 posée par M. Daniel Percheron

Emploi des plus de 55 ans

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

14/05/2009
Pertinence