Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10000 questions

  1. Question n° 00023 posée par M. Rémi Herment

    Baisse des aides accordées aux GAEC

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00025 posée par M. Jean Francou

    Intégration scolaire des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00050 posée par M. André Fosset

    Groupements d'employeurs: régime fiscal

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00053 posée par M. Jean Francou

    Promotions dans l'Ordre de la Légion d'Honneur

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00082 posée par M. Jean Colin

    Répartition des charges syndicales des communes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00086 posée par M. Jean Colin

    Choix des films financés par le ministère

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00089 posée par M. Jacques Machet

    Opération poste-neige

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00109 posée par M. André Bohl

    Compensation des pertes causées par la varroase

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  9. Question n° 00111 posée par M. André Bohl

    Politique charbonnière du Gouvernement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00113 posée par M. Adolphe Chauvin

    Rôle des associations dans l'enseignement de la musique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte