Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

85 questions

  1. Question n° 0845G posée par M. Philippe Grosvalet

    Éolien en mer

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09544 posée par M. Aymeric Durox

    Contre le projet éolien Souppes-Poligny-Bagneaux

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08786 posée par M. Dominique de Legge

    Objectif « zéro artificialisation nette » et zones d'accélération des énergies renouvelables

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06049 posée par M. Pierre Charon

    Perspectives de recyclage des éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05877 posée par M. Jean-François Longeot

    Enjeux de la production-stockage de l'éolien marin

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05265 posée par M. Henri Cabanel

    Production et stockage de l'électricité par l'éolien marin

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0296S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Réparation et excavation préalable d'éoliennes avant leur installation

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04221 posée par M. Édouard Courtial

    Projet éolien sur la commune de Wavignies

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03341 posée par M. Pascal Allizard

    Règles d'implantation des éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02614 posée par M. Hervé Maurey

    Risques incendie liés aux éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible