Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 14125 posée par M. Charles Revet

    Fiscalité applicable au traitement des déchets

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21486 posée par M. Claude Saunier

    Produits issus des stations d'épuration urbaines

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07340 posée par M. René Trégouët

    Carburant pour autobus

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13642 posée par M. Alain Gournac

    Uniformisation du tri sélectif

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04297 posée par M. Roland Courteau

    Recyclage des matières plastiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0337S posée par M. Jean Boyer

    Cohérence du tri et de la collecte des ordures ménagères

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0507S posée par M. René-Paul Savary

    Projet de décret "TRIMAN"

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07138 posée par M. René Beaumont

    Projet de décret « Triman »

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07180 posée par M. Yves Détraigne

    Apposition du logo « Triman » sur les emballages en verre

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07323 posée par M. Roland Courteau

    Point de collecte de déchets d'emballage

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible