Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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199 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

199 questions

Question n° 2075S posée par M. Max Brisson

Difficultés réglementaires pour les projets d'installations photovoltaïques flottants

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 25135 posée par M. Jean-François Husson

Arrêté sur l'interdiction du cumul d'aides à la production d'énergie photovoltaïque

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 1987G posée par M. Jean-François Longeot

Devenir des contrats photovoltaïques

Réponse du Ministère de la transition écologique

10/09/2021
Pertinence
Question n° 24068 posée par M. Philippe Tabarot

Projet Hynovera inscrit dans le plan de développement de la filiale hydrogène

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence
Question n° 23943 posée par M. Stéphane Sautarel

Concessions hydroélectriques dans les territoires ruraux

La question est caduque

22/07/2021
Pertinence
Question n° 23035 posée par M. Laurent Somon

Déploiement des bornes à recharge électrique rapide dans les territoires

Réponse du Ministère de la transition écologique

27/05/2021
Pertinence
Question n° 22992 posée par M. Jacques Fernique

Aides publiques pour les projets photovoltaïques

Réponse du Ministère de la transition écologique

20/05/2021
Pertinence
Question n° 22450 posée par M. Christian Bilhac

Substitution du fioul domestique

Réponse du Ministère de la transition écologique

22/04/2021
Pertinence
Question n° 22045 posée par M. Olivier Jacquin

Encadrement des projets photovoltaïques au sol

Réponse du Ministère de la transition écologique

08/04/2021
Pertinence
Question n° 1753G posée par M. Guillaume Gontard

Filière photovoltaïque

Réponse du Premier ministre

01/04/2021
Pertinence