Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 08788 posée par M. Alain Fauconnier

Dommages causés par la prolifération du grand cormoran sur les espèces piscicoles

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08478 posée par M. Thierry Repentin

Déclassement d'espèces protégées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

23/04/2009
Pertinence
Question n° 0269G posée par M. Louis Nègre

Voitures électriques

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

06/03/2009
Pertinence
Question n° 05136 posée par M. Louis Souvet

Relance du transport combiné auto sur train

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/07/2008
Pertinence
Question n° 04798 posée par M. Roland Courteau

Nocivité de certaines matières plastiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

12/06/2008
Pertinence
Question n° 04559 posée par M. François Marc

Dangerosité reconnue des semences Cruiser

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

29/05/2008
Pertinence
Question n° 04537 posée par M. Jean Besson

Politique de lutte contre l'ambroisie

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/05/2008
Pertinence
Question n° 04357 posée par M. Louis Souvet

Diversification des sources d'énergie renouvelables avec des centrales géothermiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

08/05/2008
Pertinence
Question n° 0212S posée par M. Roland Courteau

Présence de transpondeurs sur les navires circulant dans les eaux communautaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

10/04/2008
Pertinence
Question n° 03608 posée par M. Pierre Jarlier

Taxe écologique sur les véhicules

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

06/03/2008
Pertinence