Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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182 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

182 questions

Question n° 37614 posée par M. Roland Courteau

Protocole de Kyoto

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

27/12/2001
Pertinence
Question n° 08638 posée par M. Georges Mouly

Affaiblissement des colonies d'abeilles suite à l'usage du Gaucho

La question a été retirée

24/07/2003
Pertinence
Question n° 13179 posée par M. Georges Mouly

Rôle des DRIRE dans l'étude des dossiers concernant les installations soumises à autorisation

La question a été retirée

15/07/2004
Pertinence
Question n° 16629 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions de fabrication d'enrobés routiers sur la zone artisanale de Peltre

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

17/03/2005
Pertinence
Question n° 16780 posée par M. Jean Louis Masson

Affectation du reliquat financier de la CECA

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/03/2005
Pertinence
Question n° 16781 posée par M. Jean Louis Masson

Coût de l'énergie éolienne et protection de l'environnement

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/03/2005
Pertinence
Question n° 18969 posée par M. Roland Courteau

Devenir des centres permanents d'initiatives pour l'environnement (CPIE)

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

28/07/2005
Pertinence
Question n° 23354 posée par M. Jackie Pierre

Enfouissement coordonné des réseaux

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

25/05/2006
Pertinence
Question n° 24047 posée par M. Yves Détraigne

Projet de rapprochement entre les DRIRE et les DIREN

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

20/07/2006
Pertinence
Question n° 25323 posée par M. Jean Louis Masson

Normes réglementaires de bruit le long des autoroutes

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

16/11/2006
Pertinence