Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 0572G posée par M. Éric Gold

    Professeur assassiné au sein de son établissement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0458G posée par M. Éric Gold

    Réponses à la banalisation de la violence du quotidien

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0390G posée par M. Éric Gold

    Difficultés financières des collectivités territoriales malgré les dispositifs en place

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0230G posée par M. Éric Gold

    Difficultés d'application de certains dispositifs de transition écologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0147G posée par M. Éric Gold

    Problèmes de déploiement de la fibre et abandon du réseau cuivre

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0071G posée par M. Éric Gold

    Dispositif MaPrimeRénov'

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0018G posée par M. Éric Gold

    Pénurie de carburant

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 2321G posée par M. Éric Gold

    Dématérialisation des services publics

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Forte

  9. Question n° 2237G posée par M. Éric Gold

    Difficultés de recrutement sur le marché du travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 2124G posée par M. Éric Gold

    Cybersécurité des collectivités

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte