Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
87 questions
-
Question n° 0916G posée par Mme Caroline Cayeux
Poursuite des grèves
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0571G posée par M. Claude Raynal
Projet de loi de finances pour 2016
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 0465G posée par M. Marc Daunis
Négociations à Genève et préparation de la « COP 21»
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 0442G posée par M. David Assouline
Laïcité à l'école et dans l'enseignement scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0425G posée par M. François Bonhomme
Collectivités locales
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0411G posée par M. Alain Gournac
Pause fiscale
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 0336G posée par M. Jean-Marie Bockel
Réforme des collectivités territoriales intercommunalité
Réponse du Ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 0339G posée par Mme Catherine Troendlé
Rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0277G posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Situation économique et fiscale
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 0280G posée par M. Joël Billard
Rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence