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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

121 questions

  1. Question n° 0037G posée par Mme Hermeline Malherbe

    Prévention des feux de forêt

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0038G posée par M. Jean-Jacques Filleul

    Situation ferroviaire à la SNCF

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0040G posée par M. Yannick Vaugrenard

    Aides personnalisées au logement

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0023G posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Finances des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Forte

  5. Question n° 24039 posée par M. Alain Néri

    Situation de la presse agricole

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  6. Question n° 1047G posée par M. Pierre Charon

    Voies sur berges à Paris

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 23886 posée par M. Alain Néri

    Création du nouveau corps des psychologues de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0966G posée par M. Martial Bourquin

    Situation d'Alstom

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  9. Question n° 22624 posée par M. Alain Néri

    Traitement fiscal des indemnités compensatrices de handicaps naturels

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  10. Question n° 21610 posée par M. Alain Néri

    Inquiétudes des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte