Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 0003G posée par M. François Lesein

Conséquences de la restructuration des personnels des armées

Réponse du ministère : Fonction publique

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Bertrand Delanoë

Suites judiciaires du dossier des HLM de la ville de Paris

Réponse du ministère : Justice

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Alain Richard

Privatisation de Thomson

Réponse du ministère : Économie

25/10/1996
Pertinence
Question n° 0037S posée par M. Georges Mouly

Débit de boisson en milieu rural

Réponse du ministère : Défense

24/09/1997
Pertinence
Question n° 0101S posée par M. Gérard Roujas

Avenir du centre de recherche aéronautique de Le Fauga-Mauzac

Réponse du ministère : Anciens combattants

31/10/1997
Pertinence
Question n° 0003G posée par Mme Joëlle Dusseau

Brimades dans l'armée

Réponse du ministère : Défense

12/12/1997
Pertinence
Question n° 0158S posée par M. Jean-Jacques Robert

Redéploiement de certaines forces de gendarmerie en Essonne

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/01/1998
Pertinence
Question n° 0210S posée par M. Jean-Louis Lorrain

Mode d'élection des parlementaires européens

Réponse du ministère : Défense

25/03/1998
Pertinence
Question n° 0217S posée par M. Philippe Richert

Situation des personnels civils travaillant pour les forces françaises en Allemagne

Réponse du ministère : Défense

25/03/1998
Pertinence
Question n° 0236S posée par M. Ivan Renar

Disparition de la musique du 43e régiment d'infanterie de Lille

Réponse du ministère : Défense

09/04/1998
Pertinence