Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

85 questions

  1. Question n° 0019G posée par M. Alain Richard

    Privatisation de Thomson

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0096G posée par M. Serge Franchis

    Rôle de l'appel de préparation à la défense

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0102G posée par M. Daniel Hoeffel

    Règlement de la crise du Kosovo

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0147G posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Action du groupement de peloton de sécurité (GPS) en Corse

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0149G posée par M. Paul Loridant

    Volet diplomatique de la crise du Kosovo

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0169G posée par M. Guy Fischer

    Règlement de la crise du Kosovo

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0248G posée par M. François Autain

    Naufrage du pétrolier "Erika"

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0502G posée par M. Jean-Claude Carle

    Torture en Algérie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0801G posée par M. Yves Daudigny

    Mutuelles santé - surcharge des hôpitaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0003C posée par Mme Aline Archimbaud

    L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Faible