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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 0496G posée par M. Marcel-Pierre Cléach

   Dépollution des munitions de guerre

   Réponse du ministère : Défense

   11/05/2001

   Pertinence

2. Question n° 0331G posée par M. Claude Huriet

   Document remis aux jeunes lors de la journée d'appel de préparation à la défense

   Réponse du ministère : Défense

   28/04/2000

   Pertinence

3. Question n° 0203G posée par M. Jacques Legendre

   Refus du Sénat des Etats-Unis d'autoriser la ratification du traité d'interdiction des essais nucléaires

   Réponse du ministère : Défense

   22/10/1999

   Pertinence

4. Question n° 0183G posée par M. Josselin de Rohan

   Avenir de la direction des constructions navales

   Réponse du ministère : Défense

   25/06/1999

   Pertinence

5. Question n° 0178G posée par M. Jean-Paul Hugot

   Prise en charge des frais d'avocat pour les gendarmes mis en cause dans le dossier Corse

   Réponse du ministère : Défense

   04/06/1999

   Pertinence

6. Question n° 0149G posée par M. Paul Loridant

   Volet diplomatique de la crise du Kosovo

   Réponse du ministère : Défense

   07/05/1999

   Pertinence

7. Question n° 0125G posée par M. Jacques Legendre

   Volet militaire de la crise au Kosovo

   Réponse du ministère : Défense

   02/04/1999

   Pertinence

8. Question n° 0117G posée par M. Jean Huchon

   Situation des jeunes diplômés sursitaires à l'égard du service national

   Réponse du ministère : Enseignement scolaire

   19/03/1999

   Pertinence

9. Question n° 0102G posée par M. Daniel Hoeffel

   Règlement de la crise du Kosovo

   Réponse du ministère : Défense

   05/03/1999

   Pertinence

10. Question n° 0096G posée par M. Serge Franchis

    Rôle de l'appel de préparation à la défense

    Réponse du ministère : Défense

    19/02/1999

    Pertinence