Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0575G posée par M. Jean-Claude Carle

Revendications des gendarmes

Réponse du ministère : Défense

07/12/2001
Pertinence
Question n° 1195S posée par M. Jean-Claude Carle

Recrudescence de l'insécurité dans la vallée de l'Arve

Réponse du ministère : Anciens combattants

14/11/2001
Pertinence
Question n° 0563G posée par M. Laurent Béteille

Situation dans la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

09/11/2001
Pertinence
Question n° 0868S posée par M. René-Pierre Signé

Situation de la gendarmerie rurale

Réponse du ministère : Défense

03/10/2000
Pertinence
Question n° 0178G posée par M. Jean-Paul Hugot

Prise en charge des frais d'avocat pour les gendarmes mis en cause dans le dossier Corse

Réponse du ministère : Défense

04/06/1999
Pertinence
Question n° 0478S posée par M. Charles Ginésy

Maintien de deux gendarmeries dans le canton de Guillaumes

Réponse du ministère : Anciens combattants

10/03/1999
Pertinence
Question n° 0349S posée par M. Yves Rispat

Fermetures de gendarmeries en zones rurales

Réponse du ministère : Éducation

28/10/1998
Pertinence
Question n° 0337S posée par M. Gérard César

Redéploiement des forces de gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

21/10/1998
Pertinence
Question n° 0203S posée par M. Joseph Ostermann

Aides à la construction des casernes de gendarmerie

Réponse du ministère : Anciens combattants

25/02/1998
Pertinence
Question n° 0158S posée par M. Jean-Jacques Robert

Redéploiement de certaines forces de gendarmerie en Essonne

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/01/1998
Pertinence